Informations
Propriétaire
Chevallier Architectes
Société d’exercice libéral par action simplifiée Chevallier Architectes numéro S10672
Architecte Renaud Chevallier inscrit au tableau de l’ordre sous le numéro : 070989
Siège social : 225 rue Paccard – 74400 Chamonix
Numéro de téléphone : +33 (0)4 50 53 08 40
Adresse électronique : contact@chevallier-architectes.fr
Capital social : 9850€
Numéro RCS : Annecy D 487 576 787
Numéro SIRET : 48757678700013
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR55487576787
Directeur de publication du site
M. Renaud Chevallier
Réalisation du site
Monsieur François Brobeck, entrepreneur individuel
Site internet : www.brobeck.fr
Hébergeur
Hébergeur OVH : SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33.972101007
Conditions Générales d’Utilisation du site : https://chevallier-architectes.fr/
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet accessible à l’adresse https://chevallier-architectes.com/ (ci-après le « Site »).
Article 2 – Éditeur du Site
Le Site est édité par la société Chevalier Architectes, 74400 Chamonix-Mont-Blanc, France.
Article 3 – Utilisateurs du Site
Le Site est accessible à toute personne physique ou morale.
Tout accès et utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation par l’internaute.
Article 4 – Contenu du Site
Le Site propose des informations sur les activités de la société Chevalier Architectes, notamment :
- Une présentation de l’entreprise ;
- Un aperçu des projets emblématiques réalisés par l’agence ;
- Son actualité.
Article 5 – Propriété intellectuelle
Les marques et œuvres de l’esprit s’affichant à la consultation du site font l’objet d’une protection par le code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou reprise par quelque moyen que ce soit, y compris à titre gratuit, sont subordonnées à l’autorisation préalable et écrite de la société CHEVALLIER ARCHITECTES.
Article 6 – Utilisation du Site
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur. Il s’interdit toute action susceptible d’en entraver ou ralentir son fonctionnement, même de manière temporaire.
L’éditeur du Site met tout en œuvre pour fournir aux Utilisateurs des informations fiables et à jour.L’éditeur du Site ne garantit pas la permanence de la consultation. Il ne garantit pas non plus la parfaite compatibilité du site avec les nouvelles versions des navigateurs internet.
Celle-ci intervient aux risques et périls de l’internaute qui doit mettre en œuvre toutes les mesures qui lui semblent utiles pour préserver l’intégrité de son matériel, de ses logiciels et de ses données, que ce soit en terme d’outils de préventions des malwares et autres virus, ou de la sauvegarde de ses informations.
Article 7 – Liens vers des sites tiers
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L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, dont la consultation intervient également aux risques et périls de l’internaute.
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Article 9 – Durée et modification des Conditions Générales d’Utilisation
Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée.
L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
Article 10 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux français.
La version en langue française est la seule à faire foi.
Article 11 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, l’Utilisateur peut contacter l’éditeur du Site à l’adresse suivante :
Chevalier Architectes
225 rue Paccard – 74400 Chamonix
Numéro de téléphone : +33 (0)4 50 53 08 40